DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE
PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

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SOMMAIRE

1-Pièces au titre de l’article R 123-8 du Code de l’Environnement

1-1 Note de présentation en rapport avec l’article précité
1-2 Avis de la DREAL

2-Avis des Personnes Publiques Associées (PPA), des organismes-commissions consultés et des communes limitrophes

2-1 Centre Régional de la Propriété Forestière
2-2 Chambre d’Agriculture de la Savoie
2-3 Chambre de Commerce et d’Industrie de la Savoie
2-4 Commission Départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
2-5 Conseil Départemental de la Savoie
2-6 Conseil Régional Rhône-Alpes
2-7 Institut National des Origines et de la Qualité
2-8 Parc Naturel Régional du Massif des Bauges
2-9 Préfecture de la Savoie

2-9-1 Avis et note d’observations
2-9-2 Liste des servitudes d’utilité publique

2-10 Syndicat mixte du SCOT Métropole Savoie
2-11 GRT Gaz
2-12 RTE

2-12-1 Courrier
2-12-2 Plan

3-Porter à connaissance du Préfet

3-1 Lettre du Préfet
3-2 Porter à connaissance
3-3 Annexes au porter à connaissance

3-3-1 Annexe 1
3-3-2 Annexe 2
3-3-3 Annexe 3
3-3-4 Annexe 4
3-3-5 Annexe 5
3-3-6 Annexe 6
3-3-7 Annexe 7
3-3-8 Annexe 8
3-3-9 Annexe 9
3-3-10 Annexe 10
3-3-11 Annexe 11
3-3-12 Annexe 12
3-3-12-1 Partie 1
3-3-12-2 Partie 2
3-3-13 Annexe 13

4-Plan Local d’Urbanisme

4-1 Rapport de Présentation
4-2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables
4-3 Orientations d’Aménagement et de Programmation
4-4 Règlement

4-4-1 Règlement écrit
4-4-2 Règlement graphique

4-4-2-1 Echelle 1/5000
4-4-2-2 Echelle 1/2500

4-4-2-2-1 Légende
4-4-2-2-2 La Gare
4-4-2-2-3 La Chapelle
4-4-2-2-4 Saint-Laurent
4-4-2-2-5 Le Masdoux
4-4-2-2-6 La Baraterie

4-5 Annexes

4-5-1 Servitudes d’utilité publique

4-5-1-1 Liste
4-5-1-2 Carte
4-5-1-3 Canalisation gaz haute pression

4-5-2 Plan de Prévention du risque inondation de l’Isère

4-5-2-1 Arrêté
4-5-2-2 Règlement
4-5-2-3 Zonage

4-5-3 Périmètre à l’intérieur duquel s’applique le droit de préemption urbain défini par les articles L. 211‐1 et suivants
4-5-4 Périmètre de Projet Urbain Partenarial
4-5-5 Secteurs de prescriptions d’isolement acoustique

4-5-5-1 Arrêté du 30 mai 1996
4-5-5-2 Arrêté du 25 juin 1999
4-5-5-3 Annexe
4-5-5-4 Carte

4-5-6 Bois ou forêts relevant du régime forestier
4-5-7 Annexes sanitaires

4-5-7-1 Assainissement des eaux usées

4-5-7-1-1 Principes zonage
4-5-7-1-2 Plan réseau

4-5-7-2 Captages et distribution d’eau potable

4-5-7-2-1 Plan
4-5-7-2-2 Mise à jour

4-5-7-3 Notice sur la collecte et le traitement des déchets

5-Dossier administratif

5-1 Délibérations du Conseil Municipal

5-1-1 Délibération du Conseil Municipal dans sa séance du 14 octobre 2014 « Révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) pour l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme et fixation des modalités de la concertation »
5-1-2 Délibération du Conseil Municipal, dans sa séance du 22 février 2016 « Délibération complémentaire de précision des objectifs d’un plan local d’urbanisme et définition des modalités de concertation »
5-1-3 Délibération du Conseil Municipal, dans sa séance du 29 juin 2016 « Débat sur le projet de PADD pour l’élaboration du PLU » (PADD approuvé lors de cette séance : pièce n°4-2 du présent dossier)
5-1-4 Délibération du Conseil Municipal, dans sa séance du 5 janvier 2017 « Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme » et ses annexes

5-1-4-1 Délibération
5-1-4-2 Bilan de la concertation
5-1-4-3 Annexe 1
5-1-4-4 Annexe 2
5-1-4-5 Annexe 3

5-2 Désignation du Commissaire Enquêteur
5-3 Arrêté du Maire, en date du 30 mai 2017, prescrivant l’enquête publique portant sur l’élaboration du PLU
5-4 Avis d’enquête publique affiché aux lieux habituels d’affichage au format prévu par la réglementation, publié sur le site internet de la commune et dans la presse

5-4-1 Reproduction de l’avis
5-4-2 Certificat du Maire
5-4-3 Publications de l’avis d’enquête publique dans la presse

5-4-3-1 Première publication 15 jours avant l’ouverture de l’enquête publique

5-4-3-1-1 La Vie Nouvelle
5-4-3-1-2 Le Dauphiné Libéré

5-4-3-2 Deuxième publication dans les huit premiers jours de l’enquête publique

5-4-3-2-1 La Vie Nouvelle
5-4-3-2-2 Le Dauphiné Libéré

6-Registre d’enquête publique

septembre, 2017

Options

9sep8 h 00 min- 1 h 00 min

Entretien des sentiers

9sep9 h 00 min- 1 h 00 min

Forum des associations

10sepAll Day

Vide grenier